Guide Fédéral
Guide de la Fédération Française des Échecs
Accueil du site > Fédération > Instances Fédérales > Les Assemblées Générales

Les Assemblées Générales

Assemblée Générale Ordinaire

  • Elle se réunit une fois par an
  • Elle est composée des associations affiliées représentées par leurs présidents ou leurs mandataires
  • Le nombre de voix dont disposent les représentants des associations affiliées est déterminé en fonction du nombre des licences arrêté au dernier jour de la saison précédente
  • Entend chaque année les rapports sur la gestion du comité directeur et sur la situation morale et financière de la fédération
  • Vote le budget et approuve les comptes
  • Fixe les cotisations et la licence
  • Adopte le règlement intérieur, le règlement disciplinaire, le règlement financier, le règlement de lutte contre le dopage

Assemblée Générale Extraordinaire

  • Elle se réunit dans certains cas, notamment pour modifier les statuts

Assemblée Générale Élective (une fois tous les 4 ans)

  • Renouvelle les membres du Comité Directeur

Les votes par correspondance sont désormais admis, ce qui permet de participer au vote au plus grand nombre.

article rédigé le 7 juin 2009 modifié le 6 décembre 2009


SPIP | squelette | | Plan du site | Suivre la vie du site RSS 2.0